Déposée le 1 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUDRESSET CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Côté Senteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUDRESSET CREATIONS domicilié(e) 17, rue du Port, B.P. 119,27401 LOUVIERS CEDEX - 27401 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDRESSET CREATIONS S.A.R.L. domicilié(e) 17, rue du Port, B.P. 119,27401 LOUVIERS CEDEX - 27401 - France.
La marque Côté Senteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUDRESSET CREATIONS S.A.R.L. - 17, rue du Port, B.P. 119,27401 LOUVIERS CEDEX - 27401 - France
AUDRESSET CREATIONS S.A.R.L. - 17, rue du Port, B.P. 119,27401 LOUVIERS CEDEX - 27401 - France
Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435284 - Publication au BOPI 2006-06-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; ptéparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Ustensiles et récipients pour le menage ou la cuisine non electriques (ni en metaux precieux, ni en plaqué).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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